32 Remboursement de billets de train (hommage à Jean Gabin) 7 avril 2026 32 Remboursement de billets de train (hommage à Jean Gabin) Lire la suite »
31 Solidarité aux communes touchées par les inondations 7 avril 2026 31 Solidarité aux communes touchées par les inondations Lire la suite »
30 Location de l’Etang des Rosées à l’Association de pêche « La Gaule Genouillacaise » 7 avril 2026 30 Location de l’Etang des Rosées à l’Association de pêche « La Gaule Genouillacaise » Lire la suite »
29 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026 7 avril 2026 29 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026 Lire la suite »
28 Proposition de commissaires titulaires et suppléants en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs (CCID) 7 avril 2026 28 Proposition de commissaires titulaires et suppléants en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs (CCID) Lire la suite »
27 Constitution des commissions communales 7 avril 2026 27 Constitution des commissions communales Lire la suite »
26 Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) 7 avril 2026 26 Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) Lire la suite »
25 Désignation du représentant à la Fédération Régional de Défense contre les Organismes Nuisibles de la Charente-Maritime (FREDON) 7 avril 2026 25 Désignation du représentant à la Fédération Régional de Défense contre les Organismes Nuisibles de la Charente-Maritime (FREDON) Lire la suite »
24 Désignation du correspondant défense 7 avril 2026 24 Désignation du correspondant défense Lire la suite »
23 Election des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS) 7 avril 2026 23 Election des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS) Lire la suite »
22 Désignation d’un référent communal aux commissions géographiques du Syndicat Mixte Charente Aval (SMCA) 7 avril 2026 22 Désignation d’un référent communal aux commissions géographiques du Syndicat Mixte Charente Aval (SMCA) Lire la suite »
21 Désignation du délégué titulaire et des deux délégués suppléants au Comité Syndical de Soluris 7 avril 2026 21 Désignation du délégué titulaire et des deux délégués suppléants au Comité Syndical de Soluris Lire la suite »
20 Désignation du représentant au collège électoral du Syndicat Départemental de la Voirie des collectivités du Département de la Charente-Maritime 7 avril 2026 20 Désignation du représentant au collège électoral du Syndicat Départemental de la Voirie des collectivités du Département de la Charente-Maritime Lire la suite »
19 Désignation de l’électeur chargé d’élire les délégués titulaires et suppléants des communes du canton de Tonnay-Charente au comité du Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural (SDEER) de la Charente-Maritime 7 avril 2026 19 Désignation de l’électeur chargé d’élire les délégués titulaires et suppléants des communes du canton de Tonnay-Charente au comité du Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural (SDEER) de la Charente-Maritime Lire la suite »
18 Election des délégués au Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique (SIAH) de la Gères et de la Devise 7 avril 2026 18 Election des délégués au Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique (SIAH) de la Gères et de la Devise Lire la suite »
17 Election des délégués au Syndicat de Gestion Forestière des Bois de la Bastière 7 avril 2026 17 Election des délégués au Syndicat de Gestion Forestière des Bois de la Bastière Lire la suite »
16 Election des délégués au Syndicat Intercommunal de Gestion d’un véhicule et de matériel de voirie (SIVU) de Genouillé / Saint-Crépin 7 avril 2026 16 Election des délégués au Syndicat Intercommunal de Gestion d’un véhicule et de matériel de voirie (SIVU) de Genouillé / Saint-Crépin Lire la suite »
15 Election des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) de Genouillé / Saint-Crépin 7 avril 2026 15 Election des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) de Genouillé / Saint-Crépin Lire la suite »
14 Délégations du conseil municipal consenties à Mr le Maire 7 avril 2026 14 Délégations du conseil municipal consenties à Mr le Maire Lire la suite »
13 Indemnités de fonction des élus municipaux 7 avril 2026 13 Indemnités de fonction des élus municipaux Lire la suite »
12 Tableau du conseil municipal et liste des conseillers communautaires 26 mars 2026 12 Tableau du conseil municipal et liste des conseillers communautaires Lire la suite »
10 Détermination du nombre d’Adjoints 26 mars 2026 10 Détermination du nombre d’Adjoints Lire la suite »
03 Affectation du résultat 2025 sur l’exercice 2026 19 mars 2026 03 Affectation du résultat 2025 sur l’exercice 2026 Lire la suite »
02 Approbation du compte financier unique 2025 19 mars 2026 02 Approbation du compte financier unique 2025 Lire la suite »
08 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) 17 mars 2026 08 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Lire la suite »
