01 Approbation du compte financier unique 2024 7 avril 2026 01 Approbation du compte financier unique 2024 Lire la suite »
33 Mise à jour du tableau des emplois 7 avril 2026 33 Mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
32 Remboursement de billets de train (hommage à Jean Gabin) 7 avril 2026 32 Remboursement de billets de train (hommage à Jean Gabin) Lire la suite »
31 Solidarité aux communes touchées par les inondations 7 avril 2026 31 Solidarité aux communes touchées par les inondations Lire la suite »
30 Location de l’Etang des Rosées à l’Association de pêche « La Gaule Genouillacaise » 7 avril 2026 30 Location de l’Etang des Rosées à l’Association de pêche « La Gaule Genouillacaise » Lire la suite »
29 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026 7 avril 2026 29 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026 Lire la suite »
28 Proposition de commissaires titulaires et suppléants en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs (CCID) 7 avril 2026 28 Proposition de commissaires titulaires et suppléants en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs (CCID) Lire la suite »
27 Constitution des commissions communales 7 avril 2026 27 Constitution des commissions communales Lire la suite »
26 Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) 7 avril 2026 26 Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) Lire la suite »
25 Désignation du représentant à la Fédération Régional de Défense contre les Organismes Nuisibles de la Charente-Maritime (FREDON) 7 avril 2026 25 Désignation du représentant à la Fédération Régional de Défense contre les Organismes Nuisibles de la Charente-Maritime (FREDON) Lire la suite »
24 Désignation du correspondant défense 7 avril 2026 24 Désignation du correspondant défense Lire la suite »
23 Election des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS) 7 avril 2026 23 Election des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS) Lire la suite »
22 Désignation d’un référent communal aux commissions géographiques du Syndicat Mixte Charente Aval (SMCA) 7 avril 2026 22 Désignation d’un référent communal aux commissions géographiques du Syndicat Mixte Charente Aval (SMCA) Lire la suite »
21 Désignation du délégué titulaire et des deux délégués suppléants au Comité Syndical de Soluris 7 avril 2026 21 Désignation du délégué titulaire et des deux délégués suppléants au Comité Syndical de Soluris Lire la suite »
20 Désignation du représentant au collège électoral du Syndicat Départemental de la Voirie des collectivités du Département de la Charente-Maritime 7 avril 2026 20 Désignation du représentant au collège électoral du Syndicat Départemental de la Voirie des collectivités du Département de la Charente-Maritime Lire la suite »
19 Désignation de l’électeur chargé d’élire les délégués titulaires et suppléants des communes du canton de Tonnay-Charente au comité du Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural (SDEER) de la Charente-Maritime 7 avril 2026 19 Désignation de l’électeur chargé d’élire les délégués titulaires et suppléants des communes du canton de Tonnay-Charente au comité du Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural (SDEER) de la Charente-Maritime Lire la suite »
18 Election des délégués au Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique (SIAH) de la Gères et de la Devise 7 avril 2026 18 Election des délégués au Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique (SIAH) de la Gères et de la Devise Lire la suite »
17 Election des délégués au Syndicat de Gestion Forestière des Bois de la Bastière 7 avril 2026 17 Election des délégués au Syndicat de Gestion Forestière des Bois de la Bastière Lire la suite »
16 Election des délégués au Syndicat Intercommunal de Gestion d’un véhicule et de matériel de voirie (SIVU) de Genouillé / Saint-Crépin 7 avril 2026 16 Election des délégués au Syndicat Intercommunal de Gestion d’un véhicule et de matériel de voirie (SIVU) de Genouillé / Saint-Crépin Lire la suite »
15 Election des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) de Genouillé / Saint-Crépin 7 avril 2026 15 Election des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) de Genouillé / Saint-Crépin Lire la suite »
14 Délégations du conseil municipal consenties à Mr le Maire 7 avril 2026 14 Délégations du conseil municipal consenties à Mr le Maire Lire la suite »
13 Indemnités de fonction des élus municipaux 7 avril 2026 13 Indemnités de fonction des élus municipaux Lire la suite »
12 Tableau du conseil municipal et liste des conseillers communautaires 26 mars 2026 12 Tableau du conseil municipal et liste des conseillers communautaires Lire la suite »
10 Détermination du nombre d’Adjoints 26 mars 2026 10 Détermination du nombre d’Adjoints Lire la suite »
