12 Création de poste d’Adjoint Territorial d’Animation 2ème classe 7 avril 2026 12 Création de poste d’Adjoint Territorial d’Animation 2ème classe Lire la suite »
11 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité 7 avril 2026 11 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité Lire la suite »
10 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité 7 avril 2026 10 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité Lire la suite »
09 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sijétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Modification 7 avril 2026 09 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sijétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Modification Lire la suite »
08 Modification des tarifs de l’accueil de loisirs 7 avril 2026 08 Modification des tarifs de l’accueil de loisirs Lire la suite »
07 Convention de participation financière de la Région Nouvelle Aquitaine à la mise en place d’accompagnateurs dans les transports scolaires pour les classes de maternelle 7 avril 2026 07 Convention de participation financière de la Région Nouvelle Aquitaine à la mise en place d’accompagnateurs dans les transports scolaires pour les classes de maternelle Lire la suite »
06 Modification des horaires de l’accueil de loisirs 7 avril 2026 06 Modification des horaires de l’accueil de loisirs Lire la suite »
05 Protection sociale complémentaire – risque santé 7 avril 2026 05 Protection sociale complémentaire – risque santé Lire la suite »
02 Affectation du résultat 2024 sur l’exercice 2025 7 avril 2026 02 Affectation du résultat 2024 sur l’exercice 2025 Lire la suite »
01 Approbation du compte financier unique 2024 7 avril 2026 01 Approbation du compte financier unique 2024 Lire la suite »
33 Mise à jour du tableau des emplois 7 avril 2026 33 Mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
32 Remboursement de billets de train (hommage à Jean Gabin) 7 avril 2026 32 Remboursement de billets de train (hommage à Jean Gabin) Lire la suite »
31 Solidarité aux communes touchées par les inondations 7 avril 2026 31 Solidarité aux communes touchées par les inondations Lire la suite »
30 Location de l’Etang des Rosées à l’Association de pêche « La Gaule Genouillacaise » 7 avril 2026 30 Location de l’Etang des Rosées à l’Association de pêche « La Gaule Genouillacaise » Lire la suite »
29 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026 7 avril 2026 29 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026 Lire la suite »
28 Proposition de commissaires titulaires et suppléants en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs (CCID) 7 avril 2026 28 Proposition de commissaires titulaires et suppléants en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs (CCID) Lire la suite »
27 Constitution des commissions communales 7 avril 2026 27 Constitution des commissions communales Lire la suite »
26 Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) 7 avril 2026 26 Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) Lire la suite »
25 Désignation du représentant à la Fédération Régional de Défense contre les Organismes Nuisibles de la Charente-Maritime (FREDON) 7 avril 2026 25 Désignation du représentant à la Fédération Régional de Défense contre les Organismes Nuisibles de la Charente-Maritime (FREDON) Lire la suite »
24 Désignation du correspondant défense 7 avril 2026 24 Désignation du correspondant défense Lire la suite »
23 Election des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS) 7 avril 2026 23 Election des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS) Lire la suite »
22 Désignation d’un référent communal aux commissions géographiques du Syndicat Mixte Charente Aval (SMCA) 7 avril 2026 22 Désignation d’un référent communal aux commissions géographiques du Syndicat Mixte Charente Aval (SMCA) Lire la suite »
21 Désignation du délégué titulaire et des deux délégués suppléants au Comité Syndical de Soluris 7 avril 2026 21 Désignation du délégué titulaire et des deux délégués suppléants au Comité Syndical de Soluris Lire la suite »
