36 Projet de création d’un portillon au cimetière 29 avril 2026 36 Projet de création d’un portillon au cimetière Lire la suite »
35 SDEER compétence AODE bloc communal – Motion du SDEER pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité 29 avril 2026 35 SDEER compétence AODE bloc communal – Motion du SDEER pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité Lire la suite »
34 Délégations du conseil municipal consenties à Mr le Maire – délibération complémentaire 29 avril 2026 34 Délégations du conseil municipal consenties à Mr le Maire – délibération complémentaire Lire la suite »
06 Détermination du nombre de vice-présidents 20 avril 2026 06 Détermination du nombre de vice-présidents Lire la suite »
05 Détermination du nombre de vice-présidents 17 avril 2026 05 Détermination du nombre de vice-présidents Lire la suite »
03 Election du (de la) secrétaire du SIVOS Genouillé / Saint-Crépin 10 avril 2026 03 Election du (de la) secrétaire du SIVOS Genouillé / Saint-Crépin Lire la suite »
02 Election du (de la) Vice-Président(e) du SIVOS Genouillé / Saint-Crépin 10 avril 2026 02 Election du (de la) Vice-Président(e) du SIVOS Genouillé / Saint-Crépin Lire la suite »
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13 Délibération pour l’adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque santé 7 avril 2026 13 Délibération pour l’adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque santé Lire la suite »
12 Création de poste d’Adjoint Territorial d’Animation 2ème classe 7 avril 2026 12 Création de poste d’Adjoint Territorial d’Animation 2ème classe Lire la suite »
11 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité 7 avril 2026 11 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité Lire la suite »
10 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité 7 avril 2026 10 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité Lire la suite »
09 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sijétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Modification 7 avril 2026 09 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sijétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Modification Lire la suite »
08 Modification des tarifs de l’accueil de loisirs 7 avril 2026 08 Modification des tarifs de l’accueil de loisirs Lire la suite »
07 Convention de participation financière de la Région Nouvelle Aquitaine à la mise en place d’accompagnateurs dans les transports scolaires pour les classes de maternelle 7 avril 2026 07 Convention de participation financière de la Région Nouvelle Aquitaine à la mise en place d’accompagnateurs dans les transports scolaires pour les classes de maternelle Lire la suite »
06 Modification des horaires de l’accueil de loisirs 7 avril 2026 06 Modification des horaires de l’accueil de loisirs Lire la suite »
05 Protection sociale complémentaire – risque santé 7 avril 2026 05 Protection sociale complémentaire – risque santé Lire la suite »
02 Affectation du résultat 2024 sur l’exercice 2025 7 avril 2026 02 Affectation du résultat 2024 sur l’exercice 2025 Lire la suite »
