8 Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion 28 octobre 2024 8 Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion Lire la suite »
41 Cadeaux aux employés et aux élus pour les fêtes de fin d’année 21 octobre 2024 41 Cadeaux aux employés et aux élus pour les fêtes de fin d’année Lire la suite »
40 Subvention exceptionnelle « Les Amis de la Médiathèque » pour un spectacle avec l’école 21 octobre 2024 40 Subvention exceptionnelle « Les Amis de la Médiathèque » pour un spectacle avec l’école Lire la suite »
39 Création d’une unité de méthanisation : constitution d’une servitude de passage pour le raccordement au gaz 21 octobre 2024 39 Création d’une unité de méthanisation : constitution d’une servitude de passage pour le raccordement au gaz Lire la suite »
38 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion 21 octobre 2024 38 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion Lire la suite »
37 Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion 21 octobre 2024 37 Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion Lire la suite »
36 Modification des statuts de la CDC Aunis Sud 21 octobre 2024 36 Modification des statuts de la CDC Aunis Sud Lire la suite »
35 Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale – Exonération en faveur des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes 12 septembre 2024 35 Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale – Exonération en faveur des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes Lire la suite »
34 Création d’adresses postales au lieu-dit « Les Moulins » 12 septembre 2024 34 Création d’adresses postales au lieu-dit « Les Moulins » Lire la suite »
33 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables 12 septembre 2024 33 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Lire la suite »
32 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) 12 septembre 2024 32 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Lire la suite »
31 Modification de la durée hebdomadaire du poste d’Agent de maîtrise et mise à jour du tableau des effectifs 12 septembre 2024 31 Modification de la durée hebdomadaire du poste d’Agent de maîtrise et mise à jour du tableau des effectifs Lire la suite »
30 Fonds de concours CDC Aunis Sud – Terrain multisports 12 septembre 2024 30 Fonds de concours CDC Aunis Sud – Terrain multisports Lire la suite »
29 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Poste pour la gestion de l’Agence Postale Communale 26 juin 2024 29 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Poste pour la gestion de l’Agence Postale Communale Lire la suite »
28 Délibération modificative pour les travaux de la salle des fêtes (porte de secours) 26 juin 2024 28 Délibération modificative pour les travaux de la salle des fêtes (porte de secours) Lire la suite »
27 Acquisition de tables de pique-nique et de poubelles pour l’Etang des Rosées – Demande de subvention auprès du Département 26 juin 2024 27 Acquisition de tables de pique-nique et de poubelles pour l’Etang des Rosées – Demande de subvention auprès du Département Lire la suite »
26 Prestation de schéma DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie) – Demande de subvention auprès du Département 26 juin 2024 26 Prestation de schéma DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie) – Demande de subvention auprès du Département Lire la suite »
07 Affiliation du Syndicat mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) La Rochelle Aunis au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Charente-Maritime 17 juin 2024 07 Affiliation du Syndicat mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) La Rochelle Aunis au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Charente-Maritime Lire la suite »
06 Retrait de la délibération concernant l’indemnité de secrétariat 17 juin 2024 06 Retrait de la délibération concernant l’indemnité de secrétariat Lire la suite »
Bien préparer son recensement en 5 étapes 4 juin 2024 Bien préparer son recensement en 5 étapes Lire la suite »
12 Affiliation du Syndicat mixte pour le SCoT La Rochelle Aunis au CDG17 4 juin 2024 12 Affiliation du Syndicat mixte pour le SCoT La Rochelle Aunis au CDG17 Lire la suite »
11 Présentation et approbation du PEDT 2024 – Présentation et approbation du Plan Mercredi 2024 4 juin 2024 11 Présentation et approbation du PEDT 2024 – Présentation et approbation du Plan Mercredi 2024 Lire la suite »