08 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) 17 mars 2026 08 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Lire la suite »
07 Versement d’un acompte de participation au Syndicat de Gestion Forestière des Bois de La Bastière 17 mars 2026 07 Versement d’un acompte de participation au Syndicat de Gestion Forestière des Bois de La Bastière Lire la suite »
05 Affectation du résultat 2025 sur l’exercice 2026 17 mars 2026 05 Affectation du résultat 2025 sur l’exercice 2026 Lire la suite »
04 Approbation du compte financier unique 2025 17 mars 2026 04 Approbation du compte financier unique 2025 Lire la suite »
03 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes 28 janvier 2026 03 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes Lire la suite »
01 Aliénation d’un chemin rural au lieu-dit « La Pannerée » à Mr CHASSAING Samuel et à Mme QUILLIVIC Alexia 28 janvier 2026 01 Aliénation d’un chemin rural au lieu-dit « La Pannerée » à Mr CHASSAING Samuel et à Mme QUILLIVIC Alexia Lire la suite »
47 Travaux d’équipement en matière de DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie) – Demande de subventions au titre de la DETR et auprès du Département 22 décembre 2025 47 Travaux d’équipement en matière de DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie) – Demande de subventions au titre de la DETR et auprès du Département Lire la suite »
46 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité 22 décembre 2025 46 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité Lire la suite »
45 Mise à jour du tableau des emplois 22 décembre 2025 45 Mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
44 Délibération pour l’adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque santé 22 décembre 2025 44 Délibération pour l’adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque santé Lire la suite »
43 Adhésion des communes de Breuil la Réorte et de Saint Saturnin du Bois au SIAH de la Gères et de la Devise et modification des statuts 22 décembre 2025 43 Adhésion des communes de Breuil la Réorte et de Saint Saturnin du Bois au SIAH de la Gères et de la Devise et modification des statuts Lire la suite »
42 Modification des statuts du SDEER (Autorité locale compétente du PCRS) 22 décembre 2025 42 Modification des statuts du SDEER (Autorité locale compétente du PCRS) Lire la suite »
41 Modification des statuts de la Communauté de Communes Aunis Sud 22 décembre 2025 41 Modification des statuts de la Communauté de Communes Aunis Sud Lire la suite »
40 Vente d’un terrain communal à Mr NICOLAS Dominique 20 novembre 2025 40 Vente d’un terrain communal à Mr NICOLAS Dominique Lire la suite »
39 Tarifs des concessions au cimetière au 1er janvier 2026 20 novembre 2025 39 Tarifs des concessions au cimetière au 1er janvier 2026 Lire la suite »
38 Tarifs de location des tables et bancs au 1er janvier 2026 20 novembre 2025 38 Tarifs de location des tables et bancs au 1er janvier 2026 Lire la suite »
37 Tarifs de location de la salle des fêtes au 1er janvier 2026 20 novembre 2025 37 Tarifs de location de la salle des fêtes au 1er janvier 2026 Lire la suite »
36 Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Territorial 17 octobre 2025 36 Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Territorial Lire la suite »
35 Création d’une adresse postale : Route de l’Ancienne Mare – La Tublerie 17 octobre 2025 35 Création d’une adresse postale : Route de l’Ancienne Mare – La Tublerie Lire la suite »
34 Adhésion des communes de Breuil la Réorte et de Saint Saturnin du Bois au SIAH de la Gères et de la Devise et modification des statuts 17 octobre 2025 34 Adhésion des communes de Breuil la Réorte et de Saint Saturnin du Bois au SIAH de la Gères et de la Devise et modification des statuts Lire la suite »
33 Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes Aunis Sud 17 octobre 2025 33 Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes Aunis Sud Lire la suite »
Procès-verbal du 15 septembre 2025 13 octobre 2025 Procès-verbal du 15 septembre 2025 Lire la suite »
32 Solidarité en faveur des communes sinistrées de l’Aude suite aux incendies – massif des Corbières 22 septembre 2025 32 Solidarité en faveur des communes sinistrées de l’Aude suite aux incendies – massif des Corbières Lire la suite »
31 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables 22 septembre 2025 31 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Lire la suite »